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Qualité de l'air: Québec modifie son règlement

Avec l'adoption du Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère, qui concerne les secteurs industriel, commercial et institutionnel, le gouvernement du Québec estime qu'il sera possible d'assurer une plus grande protection de la qualité de l'air. Cela sera rendu possible par la réduction et le contrôle des contaminants atmosphériques pouvant causer du smog, des précipitations acides, de la pollution toxique ou des problèmes locaux de qualité de l'air.

Ce Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère constitue en fait une refonte du Règlement sur la qualité de l'atmosphère. Il va permettre d'introduire de nouvelles normes et de resserrer celles déjà en place. Québec a ainsi confirmé hier que les changements apportés vont toucher entre autres l'industrie de l'aluminium, du ciment, de l'acier ainsi que l'industrie du bois. L'incinération de matières dangereuses sera aussi touchée, tout comme l'utilisation de matières résiduelles à des fins énergétiques, la combustion industrielle du bois ou de résidus de bois et les émissions de composés organiques volatils (COV).

Le Règlement sur l'assainissement de l'atmosphère va aussi permettre d'introduire des exigences quant au suivi de certaines émissions. Des catégories d'entreprises devront tenir des registres de conditions d'exploitation ainsi que de mesures et d'enregistrements en continu de leurs émissions. Des échantillonnages périodiques de conformité à la source devront également être produits et les rapports devront être fournis au MDDEP.

«Le Règlement s'articule en fonction de l'évolution du contexte socioéconomique et environnemental, il tient compte des nouvelles connaissances scientifiques et techniques, et il harmonise l'action du Québec en matière de qualité de l'air avec les réglementations canadiennes et nord-américaines», a soutenu hier Pierre Arcand.

Tous les détails sont publiés sur le site Internet du MDDEP.

par Olivier Caron